Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGRAM
SOCIETE DES MAGASINS PERIPHERIQUES DE L'OUEST, S.M.P.O. RALLYE, société anonyme, route d'Hennebont, 56600 LANESTER

Numéro de dépôt :
1233993
Date de dépôt :
17/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PROGRAM

Déposée le 17 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MAGASINS PERIPHERIQUES DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES MAGASINS PERIPHERIQUES DE L'OUEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque PROGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PROGRAM est expirée depuis le 17 juillet 1991.

SOCIETE DES MAGASINS PERIPHERIQUES DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES 56 , MOB CUISINE , BRULERIE DE LA COMPAGNIE DES INDES AB ORIENTE REFULGET , EPI , R TOUSPORT , BRIC'HOME , BRIC'HOME , MEUBLES 29 , BRICORAMA , LITRIRAMA


SOCIETE DES MAGASINS PERIPHERIQUES DE L'OUEST, S.M.P.O. RALLYE, société anonyme, route d'Hennebont, 56600 LANESTER - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.